Françoise Josse
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
JOSSE Françoise
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'État
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sécurité routière »
la médaille de la sécurité intérieure
II. – Échelon bronze
medaille_securite_interieure
=
"
bronze
"
medaille_agrafe
=
"
Sécurité routière
"
INTK2000525A
(source BOMI)
attribution
15 Octobre 2020
15/10/2020
De:
JOSSE Francoise
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de la transition écologique et solidaire
au titre de l'année 2018
TREK1803040A
(source BODD)
promotion
25 Mars 2018
25/03/2018
De:
Françoise JOSSE épouse OROY
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance des Andelys
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1223008A
(source BOMJ)
cessation de fonction
07 Mai 2012
07/05/2012
De:
Josse (Françoise, Laurence)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2011
Spécialité : médecine interne
Concours type 1
JORFTEXT000025598134
(source JORF)
inscription
01 Avril 2012
01/04/2012
De:
JOSSE (Françoise)
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'État
au titre de l'année 2012, les agents
DEVK1131182A
(source BODD)
inscription
10 Décembre 2011
10/12/2011
De:
JOSSE Françoise, épouse OROY
adjointe administrative principale de deuxième classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance des Andelys
Groupe:
Tribunal d'instance des Andelys
date_debut
=
"
2011-07-21
"
tribunal
tribunal_instance
=
"
Andelys
"
JUSB1116054A
(source BOMJ)
nomination
23 Mai 2011
23/05/2011
De:
JOSSE Françoise, épouse OROY
Objet:
adjointe administrative principale de deuxième classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance des Andelys
Groupe:
Tribunal d'instance des Andelys
date_debut
=
"
2011-07-21
"
tribunal
tribunal_instance
=
"
Andelys
"
JUSB1116054A
(source BOMJ)
cessation de fonction
23 Mai 2011
23/05/2011
De:
JOSSE Françoise, épouse OROY
adjointe administrative principale de deuxième classe, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d' instance des Andelys
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1028594A
(source BOMJ)
cessation de fonction
21 Octobre 2010
21/10/2010
De:
JOSSE (Françoise), épouse OROY
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance des Andelys
Groupe:
Tribunal d'instance des Andelys
tribunal
tribunal_instance
=
"
Andelys
"
suppleant
JORFTEXT000020686792
(source JORF)
nomination
03 Juin 2009
03/06/2009
De:
Josse (Françoise), épouse Oroy
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Rouen
Greffe détaché de Vernon
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel
=
"
Rouen
"
suppleant
JORFTEXT000000563055
(source JORF)
nomination
17 Décembre 1996
17/12/1996